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Fiscalité et financement du foncier

Taxe foncière, taxe d’aménagement, coût du ZAN, ce que coûte et rapporte le foncier, lu par Pascale Marchal dans la revue et le blog.

Dans la revue Du foncier au déclic
#33 · Côte : Bréhat vote la taxe Gemapi et redessine ses zones exposées
#33 · Taxe : moins 63 % pour la taxe d’aménagement des départements
Hors-série · Clôture : les demandes du mouvement HLM, et le foncier seulement par l’impôt
Hors-série · Taxe : l’exonération de taxe foncière, seul sujet foncier du budget réclamé
#31 · Taxe : le taux ne bouge pas, la note avance quand même
#29 · Vacance : le vide a un prix, et la liste est publiée
#14 · Finances locales : mission sur recettes et compétences
#14 · TFPB : l’abattement comme levier de proximité
#3 · Fiscalité bailleurs : un dispositif qui change le calcul
#2 · Impôts locaux 2026 : CVAE, valeurs locatives, CFE
#1 · Taxe foncière : rappels sur les exonérations

  • Blog foncier, Organisation

Qui tient le sol ? Six terrains, une même question pour les collectivités

Couverture du numéro 33 de Du foncier au déclic, qui tient le sol ? Six vignettes, responsabilité, vignes, existant, feu, côte, taxe.

Qui tient le sol ?Six terrains, une même question pour les collectivités Une veille foncière sert à repérer, derrière chaque actualité, qui répond du sol quand il change d’usage. La semaine du 25/09 au 02/10/2026, six sujets sans lien apparent ont…

  • Pascale Marchal
  • 03/10/2026
  • Du foncier au déclic

Du foncier au déclic #33 : qui tient le sol ?

Couverture du numéro 33 de Du foncier au déclic, qui tient le sol ? Six vignettes, responsabilité, vignes, existant, feu, côte, taxe.

Numéro 33 de la revue de presse foncière hebdomadaire, du 24/09 au 01/10/2026 : Cambo-les-Bains, Le Castellet, entrées de ville, incendies, Bréhat, taxe d'aménagement. Sourcée et commentée par Pascale Marchal.

  • Pascale Marchal
  • 02/10/2026
  • Du foncier au déclic

Du foncier au déclic, hors-série : Habiter 2032, et sur quel terrain ?

Couverture du hors-série Du foncier au déclic, Habiter 2032 : et sur quel terrain ? 86e congrès HLM de l’USH, Bordeaux, 22 au 24 septembre 2026

Hors-série sur le 86e congrès HLM de Bordeaux, du 22 au 24/09/2026 : où était le foncier ? Revue de presse sourcée et commentée par Pascale Marchal.

  • Pascale Marchal
  • 29/09/2026
  • Blog foncier, Planification

Le coût du ZAN est chiffré. Ce qu’un rapport public change pour une collectivité

Une main règle la densité sur le règlement d’urbanisme et fait bouger l’aiguille du coût du ZAN.

Le coût du ZAN va de zéro à 3,4 milliards d'euros par an selon le rapport IGF et IGEDD. L'écart entre les deux bornes dépend de décisions locales, à commencer par les règles de densité.

  • Pascale Marchal
  • 28/09/2026
  • Du foncier au déclic

Du foncier au déclic #31 : taxe, parc, chaleur, Europe, sites, sursis

Couverture de Du foncier au déclic #31, revue de presse foncière du 18/09/2026 : taxe, parc, chaleur, Europe, sites, sursis

Taxe foncière, parc social, chaleur, Europe, sites classés, sursis : la revue de presse foncière de la semaine du 09/09 au 15/09/2026, sourcée et commentée par Pascale Marchal.

  • Pascale Marchal
  • 18/09/2026
  • Du foncier au déclic

Du foncier au déclic #29 : vacance, vente HLM, données, ZAE, APL, construction

Couverture de Du foncier au déclic #29, revue de presse hebdomadaire du foncier : vacance, vente HLM, données, ZAE, APL, construction

Vacance, vente HLM, données, ZAE, APL, construction : la revue de presse foncière de la semaine du 27/08 au 02/09/2026, sourcée et commentée par Pascale Marchal.

  • Pascale Marchal
  • 04/09/2026
  • Du foncier au déclic

Du foncier au déclic #14 : construction, finances locales, étalement, friches, TFPB

Bienvenue aux nouveaux lecteurs de Du foncier au déclic. Cette semaine, six signaux se répondent : tension sur la construction, interrogation sur les ressources locales, persistance de l’étalement, méthodes de recyclage de sites contraints, leviers contre les îlots de chaleur,…

  • Pascale Marchal
  • 15/05/2026
  • Du foncier au déclic

Du foncier au déclic #3 : SRU et ZAN, relance logement, Anah, SAFER

Bienvenue aux nouveaux lecteurs de Du foncier au déclic. Cette semaine, le foncier se lit comme une série de contraintes qui se télescopent : produire du logement sans consommer de terres, attirer l’investissement locatif sans créer d’effets d’aubaine, relancer la…

  • Pascale Marchal
  • 27/02/2026
  • Du foncier au déclic

Du foncier au déclic #2 : PLU, BRSA à Lyon, trait de côte, SCoT Mont-Blanc

Couverture du numéro 2 de la revue de presse foncière Du foncier au déclic, Pascale Marchal

Bienvenue aux nouveaux lecteurs de la revue de presse Du foncier au déclic. Cette semaine, les signaux se multiplient : la planification locale se « densifie », les outils fonciers « sortent » du logement, et l’adaptation climatique s’inscrit noir…

  • Pascale Marchal
  • 23/02/2026
  • Du foncier au déclic

Du foncier au déclic #1 : SCoT et loi TRACE, sursis ZAN, taxe foncière, SRU

Bienvenue aux nouveaux lecteurs de [Du foncier au déclic]. Le foncier se retrouve au cœur des débats parlementaires, des ajustements réglementaires et des stratégies territoriales. SCoT, ZAN, fiscalité, logement social et portage foncier dessinent une recomposition silencieuse des équilibres locaux.…

  • Pascale Marchal
  • 18/02/2026

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FAQ

Du foncier au déclic

La revue de presse foncière hebdomadaire, commentée par une ancienne directrice générale d’EPF.

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